- Le mécanisme et le champ d’application de la TVA
Les principes généraux de la TVA
Le régime des opérations nationales : opérations imposables obligatoires, opérations imposables sur option et opérations exonérées

- La TVA dans les opérations internationales
Le régime des opérations intracommunautaires
• Livraisons intracommunautaires
• Acquisitions intracommunautaires
• Transferts taxables
• Opérations d’autoliquidation
• Régimes dérogatoires
• Opérations de façon
• Opérations triangulaires
Le régime des opérations extracommunautaires
• Importations • Exportations

- La territorialité de l’impôt et la détermination du lieu d’imposition
Lieu d’imposition des livraisons et des prestations
Imposition des entreprises étrangères

- La TVA collectée
La base d’imposition
Les différents taux d’imposition applicables
La comptabilisation des opérations

- La TVA déductible
Les principes des déductions
Les conditions et les modalités d’application
Les exclusions du droit à déduction
Régularisation des déductions
La comptabilisation des opérations

- La déclaration de TVA
Détermination de la TVA collectée
Détermination de la TVA déductible
Détermination de la TVA due ou crédit de TVA
Le paiement de la TVA
La demande de remboursement